Conditions Générales de Vente (CGV)

 

Élan Moderne

 

1. Objet

 

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations entre Élan Moderne et ses clients dans le cadre de la vente en ligne de vêtements et accessoires via le site www.elanmoderne.com (boutique Shopify).

 

2. Produits

 

Les articles proposés sont décrits et photographiés avec la plus grande précision possible. Des différences de couleur peuvent apparaître selon les écrans. Les articles sont disponibles dans la limite des stocks.

 

3. Prix

 

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). TVA non applicable, article 293B du CGI.

Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande selon le mode d’expédition choisi.

 

4. Commandes

 

Toute commande validée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Élan Moderne se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de problème de stock, de suspicion de fraude ou de paiement non reçu.

5. Paiement

Le paiement est sécurisé et géré via les solutions de paiement proposées par Shopify 

Les fonds sont encaissés dès la validation de la commande.

6. Livraison

Les articles sont expédiés via les transporteurs sélectionnés par Élan Moderne.

Délais indicatifs : expédition sous 2 à 5 jours ouvrés, auxquels s’ajoutent les délais du transporteur.

Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf offre promotionnelle de livraison gratuite.

7. Droit de rétractation

 

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

 

8. Retours et remboursements

 

Les articles doivent être retournés neufs, non portés, non lavés, dans leur état et emballage d’origine.

Les produits endommagés, incomplets ou salis ne seront pas remboursés.

Le remboursement interviendra après vérification de l’état du produit.

9. Responsabilité

Élan Moderne n’est pas responsable des retards, pertes ou dommages causés par le transporteur, ni d’une mauvaise utilisation du produit par l’acheteur.

10. Données personnelles

Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement pour la gestion de la commande et le suivi client.

Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers non autorisés.

11. Litiges

Une solution amiable sera recherchée en priorité.

À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.